1. Accueil
  2. Agenda
    3.  : Les grands combats judiciaires de la santé au travail - Acte IV : Le harcèlement moral à France Télécom

Les grands combats judiciaires de la santé au travail - Acte IV : Le harcèlement moral à France Télécom
Le 8 septembre 2022
De 14h30 à 17h30

L'Institut du travail de Strasbourg  vous invite à la dernière webconférence du cycle de conférences sur "Les grands combats judiciaires de la santé au travail"

Acte IV : le harcèlement moral à France Télécom

Jeudi 8 septembre 2022 - 14 h 30 – 17h30
Conférence en distanciel via zoom

 


Lien direct vers l'inscription gratuite en ligne :
https://applications.unistra.fr/invitation/inscription.php?inscription=oui&time=12072022082618

 

Emblématique à maints égards, l’affaire France Télécom terrifie autant qu’elle fascine.
Elle terrifie tant la froideur de l’organisation du travail mise en place pour permettre un dégraissage des effectifs s’est abattue sur les salariés tel un rouleau compresseur. Cette organisation qui a brisé des collectifs et des vies. Elle fascine, car la décision rendue en matière pénale par le Tribunal correctionnel de Paris rompt la dynamique d’impunité dans laquelle étaient placés jusqu’alors les dirigeants.
Une condamnation aussi forte rendue en matière pénale mérite l’attention. Ceci d’autant qu’elle ne laisse pas indemne les catégories juridiques sur lesquelles elle est construite. À cet égard, elle a permis de faire émerger la notion de harcèlement moral organisationnel ou institutionnel. S’agit-il d’une nouvelle catégorie de harcèlement ? Ou simplement une déclinaison du harcèlement moral classique dont l’échelle a été recalibrée eu égard à la particulière gravité des circonstances.
Comment s’est construite cette affaire ? Comment l’élément intentionnel de l’infraction a été caractérisé ? À qui imputer cette infraction ? Autant de question auquel il convient de répondre en croisant le regard des spécialistes et observateurs de premier plan de la question.

 

Programme

14h30. Mot d’accueil
Fabienne TOURNADRE, directrice de l’Institut du travail de Strasbourg.

14h40. Présentation introductive
Inès MEFTAH, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg, Institut du travail de Strasbourg.

15h00. Genèse et histoire des affaires France Télécom,
Jean-Paul TEISSONIERE, Avocat au barreau de Paris, Cabinet TTLA.

15h40. La contribution de l’affaire France Télécom à la compréhension du harcèlement moral
Patrice ADAM, Professeur à l’Université de Lorraine, Institut du travail de Nancy.

16h20. Du CHSCT à la CSSCT, quelle place pour les IRP dans la détection des organisations pathogènes ?
Catherine FUENTES, Maître de conférences associée à l’Université de Strasbourg, Institut du travail de Strasbourg.

17h00. Débat avec la salle

17h20. Propos conclusifs